Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC
/
SPIRAFOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAFOC
FOC, SAS

Numéro de dépôt :
4050236
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/11/2023
SPIRAFOC de FOC

Présentation de la marque SPIRAFOC

Déposée le 27 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SPIRAFOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOC domicilié(e) Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 780 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOC, M. CHEFSON RENAUD domicilié(e) Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France.

La marque SPIRAFOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAFOC est expirée depuis le 27 novembre 2023.

FOC a également déposé les autres marques suivantes : FOC , CALORFOC , TECHNOFOC , GALVAFOC , ALUFOC


FOC, SAS - Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France - SIREN 665780490


FOC, M. CHEFSON RENAUD - Z.I. Les Buttes, Rue Gutenberg - 37420 - AVOINE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Matériaux de construction métalliques ;

Machines-outils ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Conduits souples destinés au transport de l'air, de vapeur, de particules dans les installations aérauliques des bâtiments, de process industriel, de véhicules ;

Matériel pour les artistes ;

Tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques.